Lauréline Fontaine,

La Constitution maltraitée

Anatomie du Conseil constitutionnel

Pilier de la Ve République, le texte constitutionnel n’en est pas moins maltraité en permanence – et ce, par l’organe même censé en être le garant.

Si l’on évoque souvent la désaffection des Français à l’égard du politique, ce constat n’aboutit que rarement à une critique exigeante des institutions qui alimentent cette dynamique. C’est ce avec quoi Lauréline Fontaine entend rompre, en jetant une lumière crue sur la réalité de la justice constitutionnelle sous la Ve République. Au terme d’une enquête approfondie, elle pose un diagnostic accablant : loin d’être une véritable cour constitutionnelle, le Conseil constitutionnel demeure une instance essentiellement politique. Il ne constitue pas un « contre-pouvoir essentiel », mais une anomalie démocratique.
Au fil d’une réflexion solidement argumentée tant en fait qu’en droit, Lauréline Fontaine défait un à un les mythes qui entourent « les sages de la rue de Montpensier ». Pointant notamment l’absence d’une procédure contradictoire et de garde-fous qui les préservent des conflits d’intérêt, elle démontre que la manière dont la justice constitutionnelle est rendue en France est absolument incompatible avec les principes élémentaires de la démocratie et de l’État de droit.

Couverture © Sylvain Lamy
Prolonger :

« Loi immigration : qu'est-ce que l'art de gouverner ? », France Culture, Le Temps du débat, 21 décembre 2023.
« Activer la fonction critique de la Constitution », Lauréline Fontaine, AOC, 16 juin 2023.
« Cours constitutionnelles : une comparaison franco-allemande », France Culture, Esprit de justice, 03 mai 2023.
« Le Conseil constitutionnel est-il vraiment impartial ? », Sébastien Natroll, Slate, 03 mai 2023.
« « C’est une crise de régime : les élites ne peuvent plus, le peuple ne veut plus » », Fabien Escalona, Mediapart, 25 avril 2023.
« Réforme des retraites : « Ce n'est pas la justice constitutionnelle qui est en cause, mais bien les conditions dans lesquelles elle est rendue en France » », Lauréline Fontaine, Le Monde, 18 avril 2023.
« Le Conseil Constitutionnel, ou l’illusion démocratique », Lauréline Fontaine, Contretemps, 12 avril 2023.
« Tout savoir sur le Conseil constitutionnel. », Manuel Cervera-Marzal, Hors-Série, 08 avril 2023.
« Une charge contre le Conseil constitutionnel », Marc Lebiez, En attendant Nadeau, 29 mars 2023.
« Du bon usage de la Constitution », Lauréline Fontaine, Le Monde diplomatique, 28 mars 2023.

Prix éthique Anticor 2024

Préface : Alain Supiot,